La relation avec un assureur est toujours quelque chose de complexe: on reproche souvent aux assureurs d’empocher facilement les primes annuelles payées par les assurés, et d’être beaucoup plus frileux pour réagir lorsqu’un sinistre survient. Une relation de confiance avec un assureur est précieuse et assez rare, les assurés ayant parfois eux des expériences délicates: un assureur qui refuse une indemnisation totale ou partielle du fait de clauses peu explicites du contrat, des exclusions dont l’assuré n’avait pas conscience, de fortes franchises qui s’appliquent brutalement. Parfois la relation entre assureur et assuré devient très négative, et peut amener l’assuré à bloquer ses paiements. Cela peut être du à un désaccord ou un litige, à des difficultés financières du côté de l’assuré, même s’il est contractuellement tenu de payer ses cotisations. L’assureur n’aura alors d’autre solution que de résilier son assuré pour non paiement. Avec une assurance auto résilié pour non paiement, l’assuré se retrouve en délicatesse avec la règlementation puisqu’il doit impérativement assurer son véhicule pour pouvoir le faire rouler. Un défaut d’assurance constaté lors d’un contrôle est passible d’une contravention de 3450 €.

La résiliation pour non paiement: de quoi s’agit-il exactement?

Si votre contrat assurance auto est résilié non paiement, vous devez impérativement trouver une solution alternative pour continuer d’utiliser votre véhicule. Cette résiliation est due à la rupture de la part de l’assuré du contrat qui le lie à l’assureur, qui suppose le versement de prime d’assurance annuelle en échange de l’application des garanties du contrat d’assurance. Les raisons peuvent être parfaitement prosaïques, comme un prélèvement bancaire programmé qui ne peut s’effectuer du fait d’un compte non suffisamment alimenté, ce qui génère le rejet de l’opération. Ce peut être donc simplement dû à la négligence d’un assuré qui n’a pas vérifié la réalisation de l’opération, même s’il a pu être informé par sa banque. De la même façon, le particulier qui a changé de banque et n’a pas pris le soin de fournir à son assureur ses nouvelles coordonnées bancaires. Dans ces cas où l’assuré n’a pas volontairement évité le paiement des primes, il peut toutefois être résilié car il ne remplit pas ses obligations contractuelles. A fortiori, si l’assuré a volontairement refusé de payer sa cotisation, il est fautif: le paiement des primes est obligatoirement du à l’assureur dans les 10 jours qui suivent la date d’échéance.

Dans ce cas, l’assureur va transmettre un recommandé à son assuré pour lui demander de s’acquitter de son paiement dans les 30 jours. Si là encore, l’assuré ne s’exécute pas, il peut être résilié dans les dix jours.

Le conseil que l’on peut donner à un assuré qui est en délicatesse de paiement de sa prime annuelle, que ce soit par inadvertance ou pour difficultés financières: il faut impérativement se rapprocher de son assureur pour expliquer la situation et trouver ensemble la solution adéquate. Pour en savoir plus, cliquez sur assuranceendirect.com.

Les conséquences de la résiliation pour non paiement

En cas d’assurance auto résilié pour non paiement, il faut savoir que l’assuré reste redevable à son assurance du paiement de la prime. Il ne fait donc pas penser qu’on pourrait échapper au paiement de la prime. Suite à cette résiliation, l’assureur transmet le relevé d’information automobile à l’AGIRA (Association pour la Gestion Informations sur le Risque Assurance). L’ancien assuré est fiché pendant au maximum une période de 2 années. Ce qui signifie que tous les assureurs auxquels il va s’adresser pour un nouveau contrat d’assurance auront connaissance de la résiliation et de son motif.

En effet, lors de la contractualisation d’une assurance, la compagnie demande systématiquement le permis de conduire de l’assuré, le certificat d’immatriculation du véhicule et le fameux relevé d’assurance qui reprend l’historique de l’assuré. Il est disponible auprès du dernier assureur sur simple demande, et qui contient tous les événements touchant l’assuré , ce qui est mis à disposition de tous les assureurs.

La situation peut être assez urgente pour l’assuré, car il doit impérativement trouver un nouvel assureur pour pouvoir continuer d’utiliser son véhicule.

Les bonnes méthodes pour trouver son nouvel assureur après résiliation pour non paiement

Trouver une assurance auto résilié pour non paiement pas cher n’est pas une démarche aisée. Pour trouver le bon contrat avec le bon assureur, il faudra se pencher sur les offres du marché et les couvertures qui sont proposées. Certaines compagnies s’adressent en particuliers à ces profils difficiles. Il y a donc de bonnes chances de trouver un contrat auprès de ces assureurs, mais il faut se méfier des conditions qui sont proposées. Certaines compagnies vont effectivement imposer un tarif très élevé pour compenser la faible confiance que l’on peut faire à un client qui n’a pas honoré par le passé ses obligations de paiement de cotisations. La meilleure approche est de rechercher sur les comparateurs d’assurance disponibles sur Internet voire les services des courtiers en ligne: cette recherche permet d’avoir une vision très large des offres et de cibler le meilleur rapport qualité prix. Il faut regarder au delà du tarif, les prestations et garanties réellement proposées pour le prix considéré, car si l’on obtient une couverture au rabais, même pour un tarif acceptable, ce peut être très défavorable à l’assuré.

Avoir recours à une assurance temporaire dans l’attente d’un bon contrat définitif

Comme on l’a vu, une assurance voiture pour résilié peut être assez long et complexe à trouver, si l’on veut trouver de bonnes conditions. Notamment s’il fait appel à un courtier pour trouver la bonne offre. L’autre contrainte pour l’assuré est celle du temps, puisqu’il doit être assuré pour pouvoir continuer à utiliser son véhicule.

Une solution intermédiaire peut être utilisée par l’assuré: signer un contrat d’assurance temporaire pour se laisser le temps de trouver la meilleure solution. cela correspond à un contrat de 15 jours à 3 mois, avec des conditions négociées qui sont souvent des prestations assez basiques. L’assuré peut ainsi se permettre de passer quelques semaines à peaufiner son futur contrat d’assurance définitif, une assurance qui accepte les résiliés, sans précipitation. L’assurance temporaire est un marché particulier à étudier également, mais il peut rendre de grands services, notamment en cas de résiliation.